Normes et conformité
Une suite construite sur les normes internationales.
Gestion documentaire, archivage, signature, sécurité, archivistique, qualité : chaque brique de Dokasi 360 s'appuie sur les normes de son domaine. Vous disposez des mécanismes attendus par vos auditeurs, vos régulateurs et vos jurys d'appel d'offres.
Le socle Dokasi GED
Les normes du socle.
| Norme | Ce qu'elle couvre | Ce que Dokasi apporte |
|---|---|---|
| ISO 15489 · ISO 30301 | Gestion des documents d'activité (records management) | Plan de classement par espaces, métadonnées, cycle de vie, durées de conservation, suppressions maîtrisées. |
| NF Z 42-013 · ISO 14641 | Archivage électronique à valeur probante | Piste d'audit inaltérable, horodatage des événements, preuve d'intégrité et rapport d'intégrité vérifiable. |
| NF Z 42-020 | Composant coffre-fort numérique | Coffres confidentiels fermés à l'administrateur, gouvernés par des responsables désignés, avec recours tracé. |
| eIDAS · ETSI PAdES | Signature et scellement électroniques | Signature à base de certificat, sceau qui détecte toute modification, horodatage qualifié (RFC 3161) activable pour chaque client, en cloud ou sur site. |
| ISO/IEC 27001 · 27002 | Sécurité de l'information | Chiffrement par espace, gestion des accès par groupes et profils, double authentification, journalisation de sécurité. |
| ISO 19005 (PDF/A) | Conservation à long terme | Format d'archivage pérenne des documents. |
| RGPD · ISO/IEC 27701 · lois nationales | Protection des données personnelles | Minimisation, traçabilité des accès, durées de conservation, droit à l'effacement. |
Les modules
Les référentiels de chaque module.
| Module | Normes et référentiels |
|---|---|
| eArchives | ISAD(G) pour la description archivistique, EAD3 pour l'échange des instruments de recherche, RiC pour l'évolution des descriptions, ISO 15489 pour le cycle de vie. |
| eQuality | ISO 9001 (qualité), ISO 45001 (santé et sécurité au travail), ISO 14001 (environnement), et en correspondance ISO 22000, ISO 17025, ISO 13485. |
| eTender | Principes de la commande publique : confidentialité des offres jusqu'à l'ouverture, égalité de traitement des candidats, traçabilité de chaque décision. Paramétrable selon le code des marchés du pays et les procédures des bailleurs. |
| eRH et eFinances | Règles nationales du travail, de la comptabilité et de la fiscalité, paramétrées pour chaque pays. |
Le cadre légal de chaque pays.
Dokasi 360 est compatible avec les lois nationales sur la signature électronique, les transactions électroniques, la dématérialisation administrative et la protection des données. Les règles propres à chaque pays (durées de conservation, plans comptables, droit du travail) se paramètrent sans développement.
Notre engagement.
Dokasi 360 fournit les mécanismes techniques qui permettent de satisfaire ces exigences. La certification d'un système de management (par exemple ISO/IEC 27001 ou ISO 9001) relève de l'organisation qui l'exploite ; nos partenaires vous accompagnent dans cette démarche.
Demander la matrice de conformitéLe document détaille, norme par norme, la fonction qui répond à chaque exigence. Il est remis aux prospects qualifiés.
Voyez Dokasi 360 en action.
Réservez une démonstration personnalisée. Nous vous montrons comment Dokasi s'adapte à vos processus.
